Tesla frappé d’interdiction d’utilisation de deux marques: un coup dur

Tesla rencontre des difficultés pour protéger ses appellations de véhicules autonomes.

L’Office américain des brevets et des marques commerciales (USPTO) a rejeté la demande d’enregistrement du terme Robotaxi déposée par Tesla pour désigner ses véhicules autonomes. L’administration estime que cette dénomination est trop générique et simplement descriptive du service proposé.

Ce rejet survient à un moment particulièrement délicat pour le constructeur automobile, qui s’apprête à déployer sa première flotte de taxis autonomes à Austin dès le mois prochain. Ce projet représente un élément fondamental dans la stratégie de développement d’Elon Musk, qui a récemment redéfini Tesla comme une entreprise spécialisée dans l’intelligence artificielle et la robotique.

Tesla confronté à un double revers

La marque californienne subit également un échec concernant l’appellation Cybercab, second nom utilisé par Elon Musk lors de la présentation du véhicule en octobre 2024. Les demandes d’enregistrement ont été suspendues car d’autres sociétés sont engagées dans des procédures similaires pour des marques intégrant le préfixe "Cyber".

Notre présentation vidéo du Tesla Cybercab :

L’USPTO a émis mardi une "notification administrative provisoire", accordant à Tesla un délai de trois mois pour formuler une réponse, sous peine d’abandon de sa demande. Pour défendre son dossier, le constructeur devra fournir une documentation exhaustive (fiches techniques, manuels d’utilisation, brochures, supports publicitaires et captures d’écran) démontrant l’usage spécifique et distinctif du terme contesté.

Une terminologie employée depuis plus de dix ans

L’examinateur de l’USPTO a relevé que le terme Robotaxis est utilisé pour décrire des produits et services analogues par différentes entreprises depuis plus d’une décennie. Une analyse des tendances de recherche Google confirme d’ailleurs que l’utilisation de ce terme s’est progressivement intensifiée ces dernières années, bien que la forme singulière "Robotaxi" ait connu une popularité fulgurante suite à l’annonce de Tesla :

L’administration américaine a notamment cité Wikipédia, The Verge et Zoox (entreprise de véhicules autonomes soutenue par Amazon) comme preuves du caractère générique du terme. Ce dernier exemple pose particulièrement problème puisque Zoox qualifie déjà ses navettes autonomes de robotaxis.

Quelles solutions pour le constructeur californien ?

Tesla dispose encore de la possibilité de contester cette décision administrative. Pour obtenir gain de cause, l’entreprise devra toutefois convaincre l’USPTO que son produit présente des caractéristiques distinctives significatives par rapport à la concurrence, en s’appuyant sur des éléments concrets plutôt que sur des arguments généraux.

Selon l’analyse de Mark Caddle, juriste spécialisé en propriété intellectuelle chez Withers & Rogers : "Tesla a transgressé un principe fondamental applicable lors d’une demande d’enregistrement de marque – à savoir qu’une marque ne devrait pas simplement décrire le nouveau produit ou service, car cela pourrait être considéré comme générique".

Malgré ces obstacles juridiques, Tesla maintient son calendrier de déploiement. Le service de taxis autonomes devrait démarrer à Austin fin juin, initialement avec 10 à 20 Model Y spécialement adaptées, avant l’introduction des véhicules spécifiquement conçus pour cette application, dont la production est planifiée pour 2026.